Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STOPCRYPTO
LAPAILLE TOURTOY Micheline

Numéro de dépôt :
93471702
Date de dépôt :
07/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/06/2003

Présentation de la marque STOPCRYPTO

Déposée le 7 juin 1993 par LAPAILLE TOURTOY Micheline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STOPCRYPTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-29 du 23 juillet 1993.

Le déposant est LAPAILLE TOURTOY Micheline, domicilié(e) 4, rue St-Vincent-de-Paul, 59491 VILLENEUVE d'ASCQ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOURTOY Micheline - France.

La marque STOPCRYPTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93471702.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STOPCRYPTO est expirée depuis le 7 juin 2003.

LAPAILLE TOURTOY Micheline a également déposé les autres marques suivantes : ACCROIPLANTES , STOPCRYPTO , OTECHLORE , CHEL - AQUA , OTECHLORE , ACCROIPLANTES


LAPAILLE TOURTOY Micheline - 4, rue St-Vincent-de-Paul, 59491 VILLENEUVE d'ASCQ - France


TOURTOY Micheline - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-47

Publication - Publication le 23 juil. 1993 au BOPI 1993-29

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